Propriété intellectuelle

L’intégralité du site du site Rail Europ Express est protégé par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site Rail Europ Express et le site lui-même ne peuvent conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelquonque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Rail Europ Express.

Le non respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur. Rail Europ Express se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.

De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom "rail Europ Express" à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de Rail Europ Express.

Ainsi, pour toute demande de reproduction d’éléments contenus dans le site Rail Europ Express, merci de prendre contact avec nous depuis la page d'accueil, menu horizontal du haut "nous contacter".

Les documents proposés pour être mis en ligne sur Rail Europ Express sont identifiés avec le nom ou le pseudonyme de l'auteur. Ce dernier peut toutefois demander l'anonymat. Dans ce cas, le nom ou pseudonyme sera supprimé des différents documents mais ceux-cis resteront en ligne et aucune demande de retrait ne pourra être prise en compte.

Le fait d'avoir proposé des documents (photos, textes, vidéos, etc...) à Rail Europ Express et obtenu son accord de mise en ligne engage l'auteur à respecter tous les paragraphes présents dans la rubrique "propriété intellectuelle".